A l’occasion du Conseil Communautaire du 8 septembre 2020, les conseillers communautaires ont délibéré sur de l’administration générale, de l’institutionnel, des finances, de l’enfance, des ressources humaines, du développement économique, de l’environnement et de l’école de musique.
Durant le Conseil Communautaire du 8 septembre 2020, les conseillers communautaires ont délibéré sur les sujets suivants :
Administration Générale
1.Convention de mise à disposition de moyens avec le SYMAR Val d’Ariège -Avenant n°1 portant prolongation de durée d’exécution
2.Réponse à l’appel à projet « Schéma Directeur Immobilier et Energétique »
Institutionnel
3.Election des représentants à Réseau31, Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
4.Désignation du représentant à la SPL Haute-Garonne Développement
5.Désignation d’un représentant au conseil d’administration du Centre Social « Le Foyer d’Auterive »
6.Approbation des modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGE)
Finances
7.Construction du gymnase de Cintegabelle : Actualisation du plan de financement prévisionnel
8.Institution de la taxe GEMAPI
9.Répartition du FPIC 2020
10.Exonération de TEOM pour les gros producteurs de déchets ayant leur propre filière de collecte et soumis à la redevance spéciale pour l’année 2021
Enfance
11.Fonctionnement du service commun ALAE -Convention 2020 / Budget prévisionnel 2020
Ressources humaines
12.Modification du volume horaire de service d’un poste et création de deux postes au sein de l’école de musique intercommunale
Développement économique
13.Lotissement ATHENA –Cession du lot n°4 du lotissement ATHENA sis ZI Robert Lavigne à Auterive au profit de la SCI GRM
Environnement
14.Convention de mise à disposition de terrains avec Madame PECHOULTRES
École de musique
15.Demande d’exonération de facturation d’un usager pour raison médicale
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Pour plus d’information, le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 8 septembre 2020 est également disponible.
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