Conseil communautaire du 1er février 2022

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 1er février 2022 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 1er février 2022 est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021

INSTITUTIONNEL

1. Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence « politique du logement et du cadre de vie »
2. Election d’un représentant au PETR du Pays Sud Toulousain
3. Election d’un représentant au SIVOM SAGe
4. Modification de la liste des membres des commissions de travail thématiques

FINANCES

5. Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2022 – Budget Général
6. Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2022 – Budget Collecte et Valorisation des déchets
7. Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2022 – Budget Office de tourisme
8. Actualisation de la durée de l’AP/CP construction du gymnase de Cintegabelle
9. Demande de subvention au titre de la DETR 2022

MARCHES PUBLICS

10. Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un centre aquatique intercommunal

PETITE ENFANCE-ENFANCE-JEUNESSE

11. Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance – Charges supplétives 2021 / Approbation des annexes 4 des conventions avec les communes

RESSOURCES HUMAINES

12. Ouverture d’un poste d’adjoint technique
13. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

14. Approbation du Contrat Local de Santé du Pays Sud Toulousain

DECHETS

15. Convention de mise à disposition de bacs avec les communes ayant un schéma de collecte tout en points d’apport volontaire

 Questions diverses