Conseil communautaire du 1er décembre 2020

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 1er décembre 2020 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 1er décembre 2020 est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2020
• Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics

Administration générale

1. Point d’information : Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d’Auterive pour l’année 2021

Développement économique

2. Point d’information: Evolution des critères d’éligibilité au Fonds Régional L’OCCAL pour le soutien à la reprise du tourisme, du commerce de proximité et de l’artisanat dans les territoires

Développement durable

3. Point d’information: Engagement d’études pour l’identification des bâtiments de la CCBA susceptibles de recevoir des panneaux photovoltaïques

Institutionnel

4. Actualisation des statuts
5. Approbation du règlement intérieur

Finances

6. Irrécouvrabilité des créances éteintes et régularisation comptable
7. Actualisation de l’AP/CP pour la construction du gymnase de Cintegabelle
8. Budget général – Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2021
9. Budget général / Section de fonctionnement et d’investissement – Décision modificative n° 2: Ajustements des crédits budgétaires

Ressources humaines

10. Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
11. Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
12. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au sein de la CCBA – Année 2021
13. Fixation du taux promus/promouvables

Emploi-Insertion

14. Reconduction de l’opération chantier d’insertion en Environnement pour l’année 2021

Déchets

15. Règles de financement des points d’apport volontaire
16. Annexe déchets au PLU et règlement d’implantation des points d’apport volontaire
17. Convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
18. TEOMI: étude des différents scénarios possibles
19. TEOMI: Calendrier de déploiement des points d’apport volontaire

Questions diverses