EN 1 CLIC
Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 11 avril 2026
Ordre du jour
Consulter l’ordre du jour du conseil communautaire
Procès verbal
Télécharger le procès verbal complet
Liste des délibérations
Découvrir toutes les décisions validées par les élus
Délibérations
Consulter les délibérations
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour du conseil communautaire du 11 avril 2026 de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) est le suivant :
- Installation de l’organe délibérant
- Election du président
- Détermination du nombre de vice-présidents
- Election des vice-présidents
- Détermination de la composition du bureau communautaire
- Election des autres membres du bureau communautaire
- Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS