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Conseil communautaire du 18 juin 2024

11 juin 2024

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Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 18 juin 2024.

Ordre du jour

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Procès verbal

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Liste des délibérations

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Délibérations

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ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du Conseil communautaire du 18 juin 2024 de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai

 Administration générale

  1. Demande d’approbation du projet d’ouvrage pour les travaux de réhabilitation de la ligne aérienne Cintegabelle – Mouillonne
  2. Demande d’approbation du projet d’ouvrage pour les travaux de réhabilitation de la ligne aérienne Boulbonne – Saverdun

Institutionnel

  1. Modification des statuts du SIVOM SAGe

Finances

  1. Mutualisation du service « matériel fête » – Participation des communes au titre de l’année 2024
  2. Détermination des montants à reverser aux communes au titre de la dotation de la solidarité communautaire pour l’exercice 2024 (Modifie la délibération n° 2024-46 du 11 avril 2024)

Développement territorial – Mobilité

  1. Transport à la demande: choix de la tarification du service et approbation de la convention à signer avec la Région

Petite enfance, enfance, jeunesse

  1. Réévaluation annuelle des tarifs ALSH
  2. Refonte de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la CCBA et Le Foyer d’Auterive
  3. Refonte de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la CCBA et les crèches associatives
  4. Convention de reversement de la subvention REAAP aux partenaires organisant des ateliers et des conférences parentalité

Questions diverses

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

à venir.

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