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Conseil communautaire du 21 mai 2024

14 mai 2024

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Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 21 mai 2024.

Ordre du jour

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Procès verbal

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Liste des délibérations

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Délibérations

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ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du Conseil communautaire du 21 mai 2024 de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) est le suivant :

En préambule : Intervention du Pays Sud Toulousain sur les travaux du SCoT.

L’ordre du jour sera ensuite le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du 29 mars et du 11 avril 2024
  • Information sur l’arrêté SA-2024-01 pris par délégation du Président pour l’ajustement des crédits budgétaires en recette de fonctionnement du budget annexe Office du Tourisme

Administration générale

  1. Dispositif Bourg Centre Occitanie – Accompagnement des communes du territoire engagées dans le dispositif et signature des avenants pour les contrats 2023-2028
  2. Avenant à la convention avec le SYMAR Val d’Ariège pour la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement
  3. Avenant à la convention avec Réseau 31 pour la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement

Finances

  1. Mise en place d’un fond de concours avec la commune de Miremont pour l’agrandissement de sa maison de santé

Petite enfance

  1. Attribution des subventions 2024 aux crèches associatives

Ressources humaines

  1. Mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade à l’ancienneté pour l’année 2024
  2. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif pour exercer les missions d’agent d’accueil/conseiller France Services
  3. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe pour exercer les missions de ripeur

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

à venir

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