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Conseil communautaire du 5 novembre 2020

5 novembre 2020

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 5 novembre 2020 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

Ordre du jour

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Compte-rendu

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Délibérations

Consulter les délibérations

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 5 novembre 2020 est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2020
  • Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics

En préambule, intervention de l’association « Rayons Verts » qui œuvre pour la promotion et le développement d’énergie renouvelable, et l’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments publics.

Administration générale

  1. Convention de servitudes avec Enedis

Finances

  1. Création d’un budget annexe « Collecte et Valorisation des déchets »
  2. Budget général / Section de fonctionnement – Décision modificative n° 1 : Ajustements des crédits budgétaires
  3. Mutualisation du service «matériel fête » – Participation des communes au titre de l’année 2020

Petite enfance

  1. Convention de partenariat avec un médecin référent pour les crèches

Ecole de musique

  1. Modification du règlement intérieur

Questions diverses

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