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Conseil communautaire du 8 novembre 2021

8 novembre 2021

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Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 8 novembre 2021 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

Ordre du jour

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Compte-rendu

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Délibérations

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ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 8 novembre 2021 est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021
  • Décisions d’attribution en matière de marchés publics
  • Information sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil

Développement territorial

  1. Validation du projet de territoire

Institutionnel

  1. Modifications statutaires du SIVOM SAGe

Finances

  1. Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets: Admissions en créance éteinte
  2. Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets: Actualisation de l’enveloppe de l’AP/CP TEOMI/Fibreux et optimisation de collecte
  3. Reversement de la Dotation de Solidarité Communautaire à compter de 2022 – Point d’information

Ressources humaines

  1. Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
  2. Détermination de la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires et complémentaires

Déchets

  1. Mise à jour des règles de financement pour la fourniture et l’installation des points d’apport volontaire

Assainissement

  1. Révision du schéma directeur et du zonage d’assainissement des eaux usées pour la commune de Beaumont-sur-Lèze: Signature d’une convention tripartite

Aire d’accueil des gens du voyage

  1. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 pour la création de l’aire d’accueil classique des citoyens gens du voyage

Culture

  1. Projet de création d’une école des arts: Validation d’un scénario et actualisation du calendrier de déploiement

Questions diverses

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