Conseil communautaire du 8 septembre 2020

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 8 septembre 2020 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 8 septembre 2020 est le suivant :

Administration Générale

1. Convention de mise à disposition de moyens avec le SYMAR Val d’Ariège – Avenant n°1 portant prolongation de durée d’exécution
2. Réponse à l’appel à projet « Schéma Directeur Immobilier et Energétique »

 Institutionnel

3. Election des représentants à Réseau31, Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
4. Désignation du représentant à la SPL Haute-Garonne Développement
5. Désignation d’un représentant au conseil d’administration du Centre Social « Le Foyer d’Auterive »
6. Approbation des modifications statutaires du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGE)

 Finances

7. Construction du gymnase de Cintegabelle : Actualisation du plan de financement prévisionnel
8. Institution de la taxe GEMAPI
9. Répartition du FPIC 2020
10. Exonération de TEOM pour les gros producteurs de déchets ayant leur propre filière de collecte et soumis à la redevance spéciale pour l’année 2021

 Enfance

11. Fonctionnement du service commun ALAE – Convention 2020 / Budget prévisionnel 2020

 Ressources humaines

12. Modification du volume horaire de service d’un poste et création de deux postes au sein de l’Ecole de musique intercommunale

Développement économique

13. Lotissement ATHENA – Cession du lot n°4 du lotissement ATHENA sis ZI Robert Lavigne à Auterive au profit de la SCI GRM

 Environnement

14. Convention de mise à disposition de terrains avec Madame PECHOULTRES

 Ecole de musique

15. Demande d’exonération de facturation d’un usager pour raison médicale

 Questions diverses