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Bassin Auterivain : rapport d’activité 2022

22 décembre 2023

Photo : analyses

Découvrez le rapport d’activité 2022, centralisant l’ensemble des services publics proposés par la Communauté de Communes du Bassin Auterivain.

 

La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) publie son rapport d’activité pour 2022. Ce rapport d’activité représente l’opportunité d’assurer un bilan du service public assuré durant l’année, à l’échelle du territoire intercommunal.

 

Au sommaire :

 

 

Introduction

 

1. Présentation générale de la CCBA

1.1 La CCBA : l’intercommunalité, c’est quoi ?

1.2 La CCBA, c’est qui ? Son territoire

1.3  Ses missions : compétences

1.4  Son projet de territoire

1.5 Le PETR du Pays Sud Toulousain agit pour le compte de la CCBA

1.6  L’organisation institutionnelle – Mode de gouvernance

1.7  Organisation administrative

2. Services ressources

2.1 Finances

2.2 Marchés publics

2.3 Communication

2.4 Le Système d’Information

2.5 Ressources humaines

3. Politiques sociales

3.1 Relation usagers

3.2 L’emploi – l’insertion

3.3 Le portage de repas a domicile

4. Famille

4.1 Enfance-Jeunesse : Convention territoriale globale (CTG) 2022-2026

4.2 PETITE ENFANCE

5. École de musique intercommunale : l’EMILA

6. Politique environnementale

6.1 Gestion et Valorisation des déchets

6.2 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

6.3 Valorisation des espaces naturels

7. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – CADRE DE VIE

7.1 Construction d’un centre aquatique intercommunal

7.2 Extension des locaux de la communauté de communes

7.3 Achèvement des travaux de construction du gymnase de Cintegabelle

7.4 Création de l’extension de la zone d’activité économique Lavigne (Athéna)

7.5 Entretien Patrimoine

7.6. Assainissement collectif et non collectif (Réseau31-SMEA31)

7.7 Développement économique

7.8 Habitat (dont Aire d’Accueil des Gens Du Voyage)

7.9 Tourisme

7.10 Mobilité

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