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Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 1er juin 2021 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.
Ordre du jour
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Compte-rendu
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Délibérations
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ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 1er juin 2021 est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2021
Administration générale
- Convention de partenariat avec le PETR du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme ACTEE
- Convention pour le remboursement d’une dépense avancée par la CCBA au bénéfice du Conseil départemental de la Haute-Garonne pour le futur Centre d’Exploitation de Miremont
Institutionnel
- Remplacement d’un représentant titulaire au PETR du Pays Sud Toulousain
Equipements sportifs
- Construction d‘un centre aquatique intercommunal sur la commune d’Auterive : Lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre
Emploi-Insertion
- Renouvellement de la convention avec l’association Confluence pour la restauration du petit patrimoine rural
Finances
- Budget Général : Bilan et modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements
- Mise en place d’un fonds de concours avec la commune de Lagrâce-Dieu pour l’acquisition et l’implantation de colonnes enterrées
Déchets
- Rapport 2020 sur la gestion et la prévention des déchets ménagers et assimilés
- Tarifs de la redevance spéciale applicable au 1er janvier 2022
Aires d’accueil et solutions d’ancrage des gens du voyage
- Arrêt de la mise en place de la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) « sédentarisation » locale pour un groupe de citoyens gens du voyage sédentarisés sur la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au profit d’une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) « sédentarisation » départementale portée par l’Etat et le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Développement économique
- Lotissement HERMES – Cession de terrain, lot n° 25 (partie A) au profit de la SCI SAFFON/ALM
- Lotissement HERMES – Cession de terrain, lot n° 25 (partie B) au profit de l’entreprise CLAIR PARQUET
Questions diverses