EN 1 CLIC
Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 16 juin 2020 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.
Ordre du jour
Consulter l’ordre du jour du conseil communautaire
Compte-rendu
Télécharger le compte-rendu complet
Délibérations
Consulter les délibérations
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 16 juin 2020 est le suivant :
- Détermination de la composition du bureau communautaire
- Détermination des indemnités du président et des vice-présidents
- Délégation de pouvoir de l’organe délibérant au président et au bureau communautaire
- Création d’un Office de tourisme intercommunal (OTI) géré sous la forme d’un service public administratif dotée de la seule autonomie financière
- Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Création des commissions de travail thématiques facultatives
- Election des délégués auprès du PETR du Pays du Sud Toulousain
- Election des délégués auprès du Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays Sud Toulousain
- Election des délégués auprès du Syndicat Mixte d’Aménagement des Rivières – Val d’Ariège (SYMAR-Val d’Ariège)
- Election des délégués auprès du Syndicat du Bassin du Grand Hers (S.B.G.H.)
- Election des délégués auprès du Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)
- Election des délégués auprès du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SAGe)
- Election des délégués auprès du Syndicat Mixte Ouvert Haute-Garonne Numérique
- Désignation des délégués auprès de la commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du SDEHG
- Election des délégués auprès du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en Occitanie MANEO
- Désignation des représentants au conseil d’administration du collège Marcel DORET au Vernet
- Désignation des représentants au conseil d’administration du collège Antonin Perbosc à Auterive
- Désignation du représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
En application de l’article 10 de l’ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, la réunion se déroulera en présence de public, limité au nombre de 50 personnes.