Du lundi au vendredi // De 9h à 12h30 > 13h30 à 17h // + d'infos au 05 61 50 99 00

Conseil communautaire du 2 février 2021

2 février 2021

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 2 février 2021 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

Ordre du jour

Consulter l’ordre du jour du conseil communautaire

Compte-rendu

Télécharger le compte-rendu complet

Délibérations

Consulter les délibérations

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 2 mars 2021 est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 5 janvier 2021

Administration générale

  1. Adhésion au groupement de commande pour le marché d’audits énergétiques porté par le Pays Sud Toulousain
  2. Convention avec le SYMAR Val d’Ariège

Aires d’accueil et solutions d’ancrage des gens du voyage

  1. Demande de subvention au titre de la DETR 2021 pour la création de l’aire d’accueil classique des citoyens gens du voyage
  2. Mise en place d’une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) « sédentarisation » pour un groupe de citoyens gens du voyage sédentarisés

Déchets

  1. Mise en place d’un zonage d’accès pour les déchèteries de Cintegabelle et Auterive

Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

Accueil 9 Actes administratifs 9 Conseil communautaire du 2 février 2021

Voici un test