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Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 27 septembre 2022 : ordre du jour, liste des délibérations, procès verbal et délibérations.
Ordre du jour
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Liste des délibérations
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Délibérations
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ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour du Conseil communautaire du 27 septembre 2022 de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) est le suivant :
- Présentation du projet de centre aquatique intercommunal dans le cadre du comité de pilotage en charge du suivi du projet. Présentation assurée par Monsieur POHL du cabinet ADOC, Assistant à maîtrise d’ouvrage et par le Cabinet Z Architecture, Maître d’œuvre.
- Désignation du secrétaire de séance
EQUIPEMENTS SPORTIFS
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- Projet de centre aquatique intercommunal: Approbation de l’avant-projet définitif.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 2022-146 : Projet de centre aquatique intercommunal : Approbation de l’avant-projet définitif
Adopté à la majorité, avec 36 voix POUR et 5 ASTENTIONS (Olivier CARTE, Fanny CAMPAGNE-ARMAING, Eric DIDIER, Régis GRANGE, Viviane PAUBERT).