Du lundi au vendredi // De 9h à 12h30 > 13h30 à 17h // + d'infos au 05 61 50 99 00

Conseil communautaire du 6 juin 2020

6 juin 2020

EN 1 CLIC

Retrouvez tous les actes administratifs relevant du conseil communautaire du 6 juin 2020 : ordre du jour, compte-rendu et délibérations.

Ordre du jour

Consulter l’ordre du jour du conseil communautaire

Compte-rendu

Télécharger le compte-rendu complet

Délibérations

Consulter les délibérations

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) du 6 juin 2020 est le suivant :

  1. Installation de l’organe délibérant
  2. Election du président
  3. Détermination du nombre de vice-présidents
  4. Election des vice-présidents
  5. Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

 En application de l’article 10 de l’ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, la réunion se déroulera en présence de public, limité au nombre de 50 personnes.

 

Accueil 9 Actes administratifs 9 Conseil communautaire du 6 juin 2020

Voici un test