Nos élus se retrouvent pour la réunion du conseil communautaire le mardi 1er décembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Caujac.
Les élus siégeant au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) se réuniront le mardi 1er décembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes de Caujac.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2020
- Information sur les décisions d’attribution en matière de marchés publics
Administration générale
- Point d’information : Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d’Auterive pour l’année 2021
Développement économique
- Point d’information : Évolution des critères d’éligibilité au Fonds Régional L’OCCAL pour le soutien à la reprise du tourisme, du commerce de proximité et de l’artisanat dans les territoires
Développement durable
- Point d’information : Engagement d’études pour l’identification des bâtiments de la CCBA susceptibles de recevoir des panneaux photovoltaïques
Institutionnel
- Actualisation des statuts
- Approbation du règlement intérieur
Finances
- Irrécouvrabilité des créances éteintes et régularisation comptable
- Actualisation de l’AP/CP pour la construction du gymnase de Cintegabelle
- Budget général – Ouverture d’une ligne de trésorerie pour 2021
- Budget général / Section de fonctionnement et d’investissement – Décision modificative n° 2 : Ajustements des crédits budgétaires
Ressources humaines
- Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
- Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents au sein de la CCBA – Année 2021
- Fixation du taux promus/promouvables
Emploi-Insertion
- Reconduction de l’opération chantier d’insertion en Environnement pour l’année 2021
Déchets
- Règles de financement des points d’apport volontaire
- Annexe déchets au PLU et règlement d’implantation des points d’apport volontaire
- Convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
- TEOMI : étude des différents scénarios possibles
- TEOMI : Calendrier de déploiement des points d’apport volontaire
+ d’infos ?
La Communauté de Communes du Bassin Auterivain (CCBA) représente l’union de 19 communes :
Auragne, Auribail, Auterive, Beaumont-Sur-Leze, Caujac, Cintegabelle, Esperce Gaillac-Toulza, Grazac, Grepiac, Labruyere-Dorsa, Lagardelle-Sur-Leze, Lagrace-Dieu, Le Vernet, Marliac, Mauressac, Miremont, Puydaniel et Venerque.
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